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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRAX SARCO
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ITV INSTITUT TECHNIQUE DE LA VAPEUR GROUPE SPIRAX SARCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITV INSTITUT TECHNIQUE DE LA VAPEUR GROUPE SPIRAX SARCO
SPIRAX SARCO, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3125062
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
ITV INSTITUT TECHNIQUE DE LA VAPEUR GROUPE SPIRAX SARCO de SPIRAX SARCO

Présentation de la marque ITV INSTITUT TECHNIQUE DE LA VAPEUR GROUPE SPIRAX SARCO

Déposée le 4 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRAX SARCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITV INSTITUT TECHNIQUE DE LA VAPEUR GROUPE SPIRAX SARCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRAX SARCO domicilié(e) Z.I. des Bruyères, 8 Avenue Le Verrier - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 126 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque ITV INSTITUT TECHNIQUE DE LA VAPEUR GROUPE SPIRAX SARCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITV INSTITUT TECHNIQUE DE LA VAPEUR GROUPE SPIRAX SARCO est expirée depuis le 4 octobre 2021.

SPIRAX SARCO a également déposé les autres marques suivantes : FT , TD


SPIRAX SARCO, S.A.S. - Z.I. des Bruyères, 8 Avenue Le Verrier - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 552126922


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481458 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04

Distribution de prospectus, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation : édition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.